AltisLifeNightMare

Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
AltisLifeNightMare

AltisLifeNightMare

Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

    Code pénal

    Ruma N.
    Ruma N.
    Admin


    Messages : 23
    Date d'inscription : 28/03/2017
    Age : 44

    Code pénal Empty Code pénal

    Message par Ruma N. Mar 28 Mar - 12:30

    Version consolidée au 16 Septembre 2016​


    Vitesse :

    <20KM/h au-dessus de la limitation --> 2.500 €
    20-50KM/h au-dessus de la limitation --> 5.000 €
    >50KM/h au-dessus de la limitation --> 15.000 € + Fourrière


    Véhicules :

    Feux non allumés la nuit --> 5.000 €
    Hélicoptère posé en ville --> 50.000 € + Fourrière
    Tentative de vol de véhicule --> 35.000 €
    Vol --> 75.000 € + Restitution des biens au propriétaire
    Mauvais Stationnement --> 5.500 €
    Conduite Dangereuse --> 2.500 € à 25.000 €
    Conduite sans permis --> 20.000 € + Fourrière
    Non port du casque --> 2.500 €
    Kart en hors piste --> 24.000 € + Fourrière


    Civils :

    Port d'une arme légale sans licence --> 50.000 € + Saisie de l'arme


    Meurtres :

    Meurtre --> 300.000€
    Tentative de meurtre --> 100.000
    Après 3 homicides, c'est la prison (meurtre en série). Caution de 100.000 € ou 50.000 € si travaux pénitentiers effectué.


    Rebelles :

    Port d'équipement rebelle (tenue/gilet/sac) --> 100.000€ + Saisie de l'intégralité de l'équipement
    Port d'une arme de rebelle --> Saisie de l'arme + Taxe par calibre
    9mm --> 50.000€
    5.56 --> 150.000€
    6.5 --> 200.000€
    7.62 --> 300.000€
    9.3 --> 350.000€
    .338 --> 400.000€
    12.7 --> 500.000€

    Conduite d'un véhicule rebel (non blindé) --> 75.000 € + Mise en fourrière
    Conduite d'un véhicule rebel (non-blindé) --> 150.000 € + Destruction du véhicule (si récidive)
    Conduite d'un véhicule rebel (blindé) (si-coopération) --> 100.000 € + Mise en fourrière
    Conduite d'un véhicule rebel (blindé) + non-coopération --> 150.000 € + Destruction du véhicule

    Divers :

    Outrage à agent --> 25.000 € (4 outrage maximum soit 100 000 € maximum)
    Refus de contrôle --> 75.000 €
    Délit de fuite --> 75.000 €
    Tentative de corruption d'un agent de gendarmerie --> 50.000 €
    Si agent de gendarmerie attrapé --> 250.000 €
    Possession/vente de drogue --> Amende de 50% de la valeur de la marchandise + Déstruction de la marchandise


    Braquages :

    Braquage de station service --> 100.000 €
    Prise d'otage d'un civil --> 100.000 €/otage + Prison (si otages abattu)
    Prise d'otage d'un agent de police --> 150.000 €/otage + Prison obligatoire
    Vol d'un civil à main armée --> 100.000 €
    Braquage --> 150.000 € + Prison

    Demande de rançon prise d'otage par grade de gendarmerie :

    Recrue : 300.000 €
    Brigadier + Brigadier chef : 400.000 €
    Adjudant + Adjudant chef : 500.000 €
    Major : 600.000 €
    Lieutenant : 700.000 €
    Capitaine : 800.000 €
    Commandant : 900.000 €
    Lieutenant-Colonel : 1.000.000 €
    Colonel : 1.100.000 €
    Général : 1.200.000 €

    Toutes récidive entraînera une amende multiplié par 2.
    Toute mise en prion d'un rebelle lui en retirera la license.
    Une refonte ou une modification du code pénal peut-être effectué.​

      La date/heure actuelle est Ven 19 Avr - 10:59